Fonjep
Le 14 mai 2020
Pour informer les ACM des mesures qui les concernent dans la crise sanitaire actuelle, le service juridique de la Jeunesse au Plein Air (JPA) propose une note juridique régulièrement mise à jour.
Parmi les nouveautés du Jeudi 14 mai 2020 :
- Gabriel Attal, secrétaire d’Etat, annonce des mesures de soutien aux colonies de vacances et le développement des écoles ouvertes (repris dans l’introduction) ;
- Les mesures annoncées par Edouard Philippe à l’occasion de la réunion du Comité Interministériel du Tourisme ce jeudi 14 mai (repris dans l’introduction) ;
- Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’Etat au Tourisme, annonce un plan de soutien massif pour les acteurs du secteur (repris dans le point 5) ;
- Masques de protection respiratoire – FAQ croisées du Gouvernement, de l’INRS et de 60 millions de consommateurs (repris dans le point 4) ;
- Circulaire du 6 mai sur les mesures d’adaptation des subventions publiques – précisions et mode d’emploi (repris dans le point 10).